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Recueil des actes administratifs

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      • Arrêté de composition de la section disciplinaire enseignants-chercheurs et enseignants 31 mars 2025
      • Arrêté de composition de la section disciplinaire usagers 18 octobre 2024
      • Arrêté de composition de la section disciplinaire usagers 26 mai 2023
      • Arrêté de composition de la section disciplinaire enseignants-chercheurs et enseignants 9 octobre 2023
      • Arrêté des résultats de l’élection du président et du suppléant de la section disciplinaire
      • Décision société EXAGONE – droit d’occupation temporaire du domaine public d’État non constitutif du droit réel
      • Décision portant nomination des membres du vivier des commissions d’enquête VSSH
    • 2023-2024
      • Arrêté portant délégation de pouvoir du maintien d’ordre à la Directrice générale des services Mme STENGER
        • Décision procédure de traitement des signalements relatifs à l’intégrité scientifique
        • Décision directeur nomination adjoints VP étudiant
    • 2022-2023
      • Arrêté de composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers
      • Arrêté de composition section disciplinaire enseignants
    •  2021-2022
      • Décision dispositif violences sexuelles, sexistes, homophobes ou transphobes
        • Décision portant nomination des membres du vivier des commissions d’enquête VSSH
        • Décision PRADA  – Mme Patard
        • Décision de création du comité de pilotage de la stratégie immobilière
        • Décision de création du comité de pilotage du numérique
        • Arrêté portant délégation de pouvoir à M. François DUFOUR 
        • Décision habilitation contrôle passe sanitaire et annexe
    • 2020-2021
      • Décision du 9 septembre 2020 relative au port du masque à l’INSA Strasbourg
    • 2019-2020
      • Arrêté création CAO INSA 2019
  • délégations de signature
    • La liste :
      • Autorisation 2024 – COMMISSIONE Thibault
        • DS 2024-01 – BAUMERT Caroline – Directrice des affaires financières 
        • DS 2024-02 – CHOEUR Géraldine – Service dépenses
        • DS 2024-03 – DE TURKHEIM Cléophé – Responsable du pôle formation/scolarité
        • DS 2024-04 – GARTISER Nathalie – Directeur de la stratégie et de l’amélioration continue / Directeur du centre Gaston Berger
        • DS 2024-05 – GRESS Christelle -Directrice de la formation
        • DS 2024-06 – GRUSSENMEYER Pierre -Directeur de la recherche 
        • DS 2024-07 – GRUTTER Alexandre – Directeur du département architecture
        • DS 2024-08 – HAMMANN Angelika – Responsable du SRI
        • DS 2024-09 – HEU Jean-Romain – Directeur du département savoirs en commun
        • DS 2024-10 – HOLCROFT Alina – Responsable administrative et financière de la recherche
        • DS 2024-11 – KOEHL Mathieu – Directeur du département génie civil et topographie
        • DS 2024-12 – KRIER Joël — Directeur du département mécanique
        • DS 2024-13 – LEROY Philippe – Directeur INSA entreprises
        • DS 2024-14 – LOUVEL Eric – Directeur de la DSIN
        • DS 2024-15 – MORGAT Philippe – Responsable du SRH
        • DS 2024-16 – NAHAVANDI Amir – Responsable du service patrimoine et logistique
        • DS 2024-17 – NGO Natacha – Directrice du département génie électrique et énergétique
        • DS 2024-18 – NIEL Annika – Responsable du service communication
        • DS 2024-19 – PIERRAT Magali – Responsable de la bibliothèque
        • DS 2024-20 – REMITA Hakim – Directeur du centre de formation continue
        • DS 2024-21 – STENGER Marie-José – Directrice générale des service
        • DS 2024-23 – PATARD Sophie – Responsable du service des affaires générales et juridiques
        • DS 2025-01 – STURTZER Guy – Directeur de l’amélioration continue
      • DS 2025-02 – KIEFER François – Directeur de la stratégie
      • DS 2025-03 – BAUMERT Caroline – Directrice des affaires financières
    •  
  • Délibérations du conseil d’administration
    • Les documents annexes aux délibérations sont communicables dans les conditions et selon les modalités prévues aux articles L.311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration. Pour en obtenir communication, s’adresser à Madame PATARD, Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs (PRADA), à l’adresse suivante : prada@insa-strasbourg.fr.

      • Délibération au conseil d’administration du 2 avril 2025
      • Délibérations au conseil d’administration du 13 mars 2025
      • Délibérations au conseil d’administration du 30 janvier 2025
      • Délibérations au conseil d’admnistration du 5 décembre 2024
      • Délibérations au conseil d’administration du 10 octobre 2024
      • Délibérations au conseil d’administration du 2 juillet 2024
      • Délibérations au conseil d’administration du 16 mai 2024
      • Délégation du CA au directeur de l’INSA Strasbourg
      • Délibérations au conseil d’administration du 14 mars 2024
      • Délibérations au conseil d’administration du 1er février 2024
      • Délibérations au conseil d’administration du 11 janvier 2024
      • Délibérations au conseil d’administration du 30 novembre 2023
      • Délibérations au conseil ‘administration du 5 octobre 2023
      • Délibérations au conseil d’administration du 6 juillet 2023
      • Délibérations au conseil d’administration du 8 juin 2023
      • Délibérations  au conseil d’administration du 25 mai 2023
      • Délibérations au conseil d’administration du 16 mars 2023
      • Délibérations au conseil d’administration du 2 février 2023
      • Délégation du CA au directeur de l’INSA Strasbourg
      • Délibérations au conseil d’administration du 24 novembre 2022
      • Délibérations au conseil d’administration du 6 octobre 2022
      • Délibérations au conseil d’administration du 30 juin 2022
      • Délibérations au conseil d’administration du 18 mai 2022
      • Délibérations au conseil d’administration du 10 mars 2022
      • Délibérations au conseil d’administration du 27 janvier 2021
      • Délibérations au conseil d’administration du 2 décembre 2021
      • Délibérations au conseil d’administration du 7 octobre 2021
      • Délibérations au conseil d’administration du 1er juillet 2021 
      • Délibérations au conseil d’administration du 27 mai 2021
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      • Délibérations au conseil d’administration du 28 janvier 2021
      • Délibérations au conseil d’administration du 3 décembre 2020
      • Délibérations au conseil d’administration du 8 octobre 2020
      • Délibérations au conseil d’administration du 25 juin 2020
      • Délibérations au conseil d’administration du 7 mai 2020
      • Délibérations au conseil d’administration du 12 mars 2020
      • Délibérations au conseil d’administration du 30 janvier 2020
      • Délibérations au conseil d’administration du 28 novembre 2019
      • Délibérations au conseil d’administration du 3 octobre 2019
      • Délibérations modifiées au conseil d’administration du 27 juin 2019 : Acte 40 dél modifiée et Acte 40 bis dél modifiée
  • Statuts et règlement intérieur
    • Statuts
      • Statuts modifiés de l’INSA Strasbourg du 2 juillet 2024
    • Règlement intérieur
      • Règlement intérieur modifié de l’INSA Strasbourg du 2 juillet 2024
      • Règlement intérieur de l’INSA Strasbourg version anglaise

INSA STRASBOURG
24 Bld de la Victoire - Strasbourg
tél. +33(0)3 88 14 47 00

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Le ministère de tutelle de l'INSA Strasbourg est le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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