Organisation
L’établissement est dirigé par un directeur, nommé pour une durée de cinq ans par le ministre en charge de l’enseignement supérieur.
Il est administré par trois conseils : le conseil d’administration, le conseil des études et le conseil scientifique.
L’INSA Strasbourg est organisé avec une équipe de direction, cinq départements, des unités de recherche, des centres de ressources, des services d’appui et un centre de formation continue.
- Les instances de l’ecole
- Le conseil d’administration
- Le conseil d’administration est le seul organe de décision, les autres conseils étant consultatifs. Il détermine la politique générale de l’établissement, examine et approuve le contrat d’établissement et vote le budget. Il approuve les comptes, fixe la répartition des emplois alloués à l’établissement, ratifie les contrats et conventions, accepte les dons et legs… Il prend toutes les décisions importantes en matière de gestion. Il se compose de 34 membres dont 10 enseignants, 5 étudiants, 3 personnels administratifs et techniques et 16 personnalités extérieures.
- Le conseil scientifique
- Le conseil scientifique propose au conseil d’administration les orientations en matière de politique de recherche ainsi que la répartition des crédits de recherche. Il est consulté sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants chercheurs vacants ou demandés. En formation restreinte (aux enseignants chercheurs), il examine les questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants chercheurs. Il se compose de 21 membres dont 12 enseignants, 2 personnels administratifs et techniques, 2 usagers (doctorants invités) et 5 personnalités extérieures.
- Le conseil des études
- Le conseil des études étudie les dossiers relatifs à la pédagogie, à la formation et à la vie étudiante. Il propose les orientations des enseignements de formation initiale et continue et le règlement des études et des examens (RIEE). Il instruit les demandes d’habilitation, les projets de création de nouvelles spécialités ou d’autres diplômes; il propose le calendrier de l’année universitaire; il favorise les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives et toutes les actions visant à améliorer les conditions de vie et de travail des étudiants. Il se compose de 21 membres dont 8 enseignants, 8 étudiants, 2 personnels administratifs et techniques et 3 personnalités extérieures.
- Le conseil de la vie étudiante
- Un conseil de la vie étudiante concrétise la représentation étudiante de l’établissement. C’est une instance consultative de réflexion entre des responsables associatifs, des élus étudiants aux différents conseils, l’association des diplômés de l’INSA Strasbourg et la direction de l’établissement. Il rend compte de ses réflexions au conseil d’administration et au conseil des études.
- Son président est le vice-président étudiant du conseil des études. Il est assisté d’un vice-président qui est un représentant des usagers au conseil d’administration, élu selon les modalités d’élection du vice-président étudiant du conseil des études décrites dans l’article 17.Le conseil de la vie étudiante définit ses modalités de désignation et de fonctionnement dans son propre règlement intérieur.
- Le comité social d’administration
- Le comité social d’administration (CSA) est une instance chargée d’examiner toute question relative à l’organisation et au fonctionnement de l’établissement. Il est obligatoirement consulté sur l’évolution des emplois, sur les orientations en matière de politique indemnitaire, sur la formation professionnelle et l’action sociale en faveur des personnels. Le comité social d’administration de l’INSA Strasbourg comprend 7 membres titulaires et 7 membres suppléants qui représentent les personnels et de 2 représentants de l’administration : le directeur et le directeur général des services.
- La formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail
- La formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail est une instance de concertation instituée au sein du comité social d’administration (CSA), qui a pour mission de contribuer à la protection de la santé, à la sécurité des personnels et des usagers et à l’amélioration des conditions de travail. Il est composé de représentants de l’administration et des personnels. Il associe également les usagers et des experts invités.
- La commission paritaire d’établissement
- La commission paritaire d’établissement (CPE) est compétente pour toutes les questions individuelles relatives à la carrière des agents, notamment l’inscription sur la liste d’aptitude et au tableau d’avancement, les opérations de mutation, de mobilité interne et de détachement, les propositions de titularisation. Elle peut être également saisie de litiges d’ordre individuel.
- La CPE comprend:
– un groupe pour les personnels ingénieurs et techniciens de recherche et de formation (ITRF) composé de 4 représentants nommés de l’administration et de 4 représentants élus des personnels (et autant de suppléants nommés et élus),
– un groupe pour les personnels de l’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur (AENES) composé de 3 représentants nommés de l’administration et 3 représentants élus des personnels (et autant de suppléants nommés et élus)
- La commission consultative paritaire des personnels non titulaires
- Composée paritairement de représentants des personnels et de l’administration, la commission consultative paritaire (CCP) est consultée:
– obligatoirement pour une décision individuelle de licenciement intervenant après la période d’essai et les sanctions disciplinaires autres que l’avertissement ou le blâme,
– facultativement sur toute question d’ordre individuel relative à la situation professionnelle des agents non titulaires.
- Composée paritairement de représentants des personnels et de l’administration, la commission consultative paritaire (CCP) est consultée:
- Le conseil d’administration
- Équipe et comités de direction
- L’équipe de direction
- L’équipe de direction est composée des directeurs et directrices de la formation, de la stratégie, de la recherche, des relations avec les entreprises, des relations internationales, de la communication, des systèmes d’information et du numérique, de l’agent comptable et du directeur général des services. Son périmètre est défini par le directeur.
- Au sein de l’équipe de direction, on retrouve le comité de direction prévu à l’article L. 715-3 du code de l’éducation, composé des directeurs de départements.
- Le comité de direction élargi
- Il est réuni une fois par mois. C’est un lieu d’information et d’échange qui regroupe les membres du conseil de direction, les responsables de spécialités, de plateformes pédagogiques et d’équipes de recherche.
- L’équipe de direction
- La commission tripartite
- école – étudiants – alumni
- Réunie une fois par mois, la commission tripartite réunit des membres de l’administration et du personnel enseignant de l’INSA Strasbourg, des représentants de l’association des diplômés Arts et Industries et des représentants des étudiants. Elle traite les sujets liés à la vie de l’école et aux différents événements qui rythment l’année tels que le baptême de promotion, la remise des diplômes, le gala et les nombreuses rencontres entre étudiants et diplômés. Elle représente en outre un point de rencontre mensuel entre le directeur de l’école et les représentants des étudiants.
- école – étudiants – alumni